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ARCHIVES : LISTE DE LECTURE 2008-2009
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 02 JUILLET 2012
ACCÈS AU DROIT
Lancement des marchés pour la gestion et la coordination des activités des Points d’accès au droit
Passation d’un marché public pour des activités des Relais d’accès au droit (RAD)
ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE
Subventions à onze associations
CAISSE DES ÉCOLES
Subvention (à la Caisse des Ecoles pour la mise en oeuvre des séjours de vacances
Subvention 2012 de la Ville de Paris à la caisse des écoles pour la restauration
Communication
Agenda
Hommage
sécurité
CULTURE
Convention pour des classes de musique entre l’école élémentaire 7 rue Championnet (18e) et conservatoire municipal Gustave Charpentier
Convention pour des classes de musique entre le collège Marie Curie et conservatoire municipal Gustave Charpentier
Résiliation de la convention de la DSP pour laa gestion du Théâtre les Trois Baudets
Subvention à Art Exprim 18
Subvention à Daïka
Subvention à Du Rififi aux Batignolles
Subvention à L’étoile du nord
Subvention à l’Institut des Cultures d’Islam
Subvention à la Compagnie Graines de Soleil
Subvention à La Reine Blanche
Subvention à Le Mystère Bouffe
Subvention à M.U
Subvention au Mila
Tarifs des redevances de tournages dans la capitale et dans les mairies d’arrondissement
DÉPLACEMENT
Aménagement du cours d’Aubervilliers dans le secteur Mac Donald Eole Evangile
Approbation du programme 2013 d’aménagements cyclables
Création de couloirs bus entre la Porte de la Chapelle et le boulevard de La Chapelle
Modifications des lignes de bus en lien avec le prolongement du tramway T3 de la Porte d’ivry à la Porte de La Chapelle
ÉGALITÉ FEMME-HOMME
Subvention à l’association Traces de Vies
Subvention à l’Ecole Normale Sociale
ESPACES VERTS
Subvention à ECObox pour le jardin partagé du même nom (18e).
Subvention Au Coeur des Chats
Subventions à douze associations gestionnaires de jardins partagés
JEUNESSE
Création d’emplois de référents jeunesse des territoires
MAIRIE
Approbation du budget supplémentaire 2012
NUMÉRIQUE
Subvention à l’association Les Faubourgs Numériques
PETITE ENFANCE
Subvention (3.000 euros) à l’association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies du 18e arrondissement.
Subvention à De l’Infans à L’Enfant pour La Babillo
Subvention à l’association Araignée Gentille pour sa halte-garderie
Subvention à l’association l’arbre bleu
Subvention à l’association Mowgli pour sa crèche
Subvention au Centre d’Etudes de Recherches, d’Accompagnement Familial par la Médiation
Subvention Pour l’Education Thérapeutique et la Réadaptation des Enfants Infirmes Moteurs Cérébraux pour la halte-garderie Ram Dam
POLITIQUE DE LA VILLE
Subvention à l’Association Interculturelle de production, de Diffusion, de Documentation Audiovisuelles
Subvention à l’Echomusée
Subvention à Sirius Productions
Subventions à 6 associations sur le Quartier de la Goutte d’Or (18e).
Subventions à 13 associations sur le quartier Porte Montmartre Clignancourt
Subventions à 16 associations sur le quartier La Chapelle Porte d’Aubervilliers
Subventions à 7 associations sur le Quartier Amiraux Simplon (18e).
Subventions à cinq associations au titre de l’intégration
Subventions à quatre associations au titre de l’intégration.
Subventions avec 23 associations pour un projet Parcours linguistiques vers l’emploi
PRÉVENTION
Subvention à Espoir 18 pour le dispositif Ville Vie Vacances
SPORT
Subvention à Paris Basket 18e.
Tarification des équipements sportifs municipaux
Travaux de restauration et de mise aux normes de la piscine des Amiraux 6, rue Hermann Lachapelle
TOURISME
Subvention auSyndicat d’Initiative de Montmartre
URBANISME
Majoration des droits à construire résultant des règles du PLU
VIE ASSOCIATIVE
Inscriptions des associations à la MdA
VOEUX
Voeu des élu(e)s UMP sur le pont Caulaincourt
VOIRIE
Marchés pour les travaux d’entretien des chaussées et trottoirs parisiens
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 03 juin 2013
Communication
Agenda
hommage
Retour sur un vœu
CULTURE
"Attribution de la dénomination Jacqueline de Romilly à la bibliothèque Porte Montmartre (18e). "
Subvention (1.000 euros) à l’association La Ruche des Arts (18e).
Subvention à l’association Comité d’organisation du festival des Puces (93400 Saint-Ouen).
Subvention à l’association Gaby Sourire (18e).
Subvention à l’association Henokia (18e)
Subvention à l’association La Reine Blanche (18e).
Subvention à l’association La Tête ailleurs (19e).
Subvention à l’association Le Vieux Montmartre
Subvention à l’association Paris Macadam - Les Arcavals (18e).
Subvention à l’association Paris-Louxor (18e)
Subvention et avenant à convention avec l’association Les Amisde Magnum Photos (18e).
Subvention et avenant avec l’association Les Métamorphoses singulières (9e).
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Concession de service-convention d’occupation du domaine public
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Signature d’une convention de délégation de service public pour la gestion
Subvention à l’association Carré de la Porte Montmartre (18e)
Subvention à l’association des commerçants Lepic-Abbesses
Subvention à l’association Initiative Damrémont (18e)
ENVIRONNEMENT
Signature d’une convention avec l’association « Le Jardin aux Papillons »
Subvention (1.000 euros) à l’association Au Coeur des Chats
JEUNESSE
Signature du Contrat Jeunesse du 18e arrondissement.
Subvention à 9 associations de jeunesse du 18e arrondissement.
Subvention et convention avec Art-Exprim 18 (18e).
Subventions à 2 associations de jeunesse (18e).
LOGEMENT
Modification du plan de financement du programme d’acquisition réhabilitation de logements
Réalisation par Paris Habitat OPH d’un programme de construction neuve
LUTTE CONTRE L’EXCLUSION
Subvention et convention avec l’association Parrains par’Mille
LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
Subventions à neuf associations au titre de l’intégration.
Subventions aux associations Initiatives Rencontres et Solidarité
MAIRIE
Approbation du compte administratif de l’état spécial du 18ème arrondissement pour l’exercice 2012
Élection du président ad hoc pour l’examen et le vote du compte administratif de 2012 de l’état spécial du 18ème
Subvention (110.000 euros) et convention avec Championnet Sports (18e).
Subvention et convention avec l’association Les Enfants de la Goutte D’Or (18e).
MÉMOIRE
Subvention (16.594 euros) à 14 associations d’anciens combattants et comités du Souvenir.
PETITE ENFANCE
Subvention et convention avec l’association Réseau Môm’Artre (9e).
Subvention (87.047 euros) et avenant n° 5 avec l’association Mowgli (10e)
Subvention avec l’association Famille et cité
Subvention et avenant n° 2 avec l’association Ecole Normale Sociale (18e).
Subvention et avenant n° 5 avec l’association Arthur et Marine
Subvention et convention avec l’association Le Petit Ney (18e).
POLITIQUE DE LA VILLE
Subvention (6.000 euros) à l’association Ateliers Villes.
Subventions et conventions avec 4 Accorderies parisiennes.
Subventions à 39 associations
Subventions à 8 associations au titre de l’intégration
Subventions au titre de l’intégration avec D’Ici -D’Ailleurs (20e),Compagnie Résonnances (18e) et Mémoire de l’Avenir (20e).
PRÉVENTION
Subvention à l’association Paris basket 18
Subvention et convention avec l’association Espoir 18
Subvention et convention avec l’association Les enfants de la Goutte D’Or (18e).
Subvention et convention avec la société coopérative d’intérêt collectif Ludomonde
SPORT
Attribution de la dénomination Centre sportif Micheline Ostermeyer au centre sportif situé 22 ter rue Pajol (18e).
Subvention (110.000 euros) et convention avec Championnet Sports (18e).
Subvention et convention avec l’association Espoir 18 (18e).
Subvention et convention avec l’association Les Enfants de la Goutte D’Or (18e).
Subvention et convention avec Paris Basket 18.
VŒUX
Voeu des élu-e-s communistes à M. Le Maire de Paris du 18e arrondissement
Voeu des élu-e-s communistes à M. Le Maire du 18 ème arrondissement
Voeu des élu-e-s EELV, à l’initiative de Mme Fournier et de M. Julien, à M. Le Maire de Paris
VIE ASSOCIATIVE
Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du 18ème
VOIRIE
Attribution de la dénomination rue Maxime Lisbonne à une voie du 18e
Attribution de la dénomination rue René Clair à une voie du 18e arrondissement.
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 08 OCTOBRE 2012
AFFAIRES SCOLAIRES
Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre relatif au projet de reconstruction d’une école maternelle
Ressort des écoles publiques de Paris
agenda Mairie
Agenda
CAISSE DES ECOLES
Subvention à la Caisse des Ecoles
Communication
Espace Public
CULTURE
Subvention à Le Vieux Montmartre,
Subventions Théâtre de la Ville
Subventions et conventions avec les dix théâtres parisiens
DEPLACEMENT
Approbation, en vue de l’exploitation du Tramway T3 sur les boulevards des Maréchaux
EGALITE FEMME/HOMME
Subvention à ADAGE
Subvention à DAIKA
Subvention à Môm’Artre
ESPACES VERTS
Subvention à AFEV
HABITAT
Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH,
Réalisation par Toit et Joie d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS
JEUNESSE
Subvention à Solidimey
LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
Subvention à Les Enfants de la Goutte d’Or
MAIRIE
Dépenses d’investissement supportées par les conseils d’arrondissement
Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d’animation locales destinées aux états spéciaux d’arrondissement en 2013,
Fixation des redevances liées à l’occupation temporaire du domaine public
Inventaire des équipements de proximité
Inventaire des équipements de proximité
POLITIQUE DE LA VILLE
Subvention à Cie Résonances
Subvention à Cultures sur Cour
Subvention à Salle Saint Bruno
Subvention à Sierra Prod
PREVENTION
Subvention à Les Enfants de la Goutte d’Or
Subvention à Protection Civile
URBANISME
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement
VŒUX
carrè du tertre
transport
VIE ASSOCIATIVE
Inscription des associations à la MDA
Subvention à Le petit Ney
Subvention à Projets 19
Subvention à Réseau Mom’artre
VOIRIE
Signature de marchés relatifs aux travaux de mise en oeuvre de la signalisation horizontale et de la signalisation verticale à Paris
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 11 JUIN 2012
ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE
Subvention à Cultures sur cour
Communication
Sans titre
Sans titre
CULTURE
Signature avec l’association Salle Saint Bruno pour l’attribution d’une subvention pour la fête du quartier de la Goutte d’Or
Subvention à l’association Atelier Musical Paris Seine
Subvention à l’association Comité d’organisation du festival des Puces
Subvention à l’association Les Parvis Poétiques
Subventions aux associations Cie l’Artisanie, OmProduck, Les Escaboleurs
ESPACES VERTS
Convention d’occupation avec l’association Les Métamorphoses Singulières pour la mise à disposition d’espaces et de locaux situés sur l’esplanade du jardin d’Eole
Extension du jardin sauvage Saint-Vincent (18e).
Extension du jardin sauvage Saint-Vincent (18e).
Signature d’une convention avec l’association « La Goutte Verte » pour un usage de jardin partagé.
HABITAT
Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2010 du traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA
Octroi de la garantie pour un prêt Réhabilitation Logement Social à contracter par EFIDIS
Transfert au profit de la SA d’HLM ERILIA des garanties d’emprunt de VILEAL Habitat
JEUNESSE
Subvention à La Compagnie du Son des Rues
MAIRIE
Compte rendu du Conseil d’arrondissement du 7 mai 2012
Ordre du jour complémentaire
PETITE ENFANCE
Subvention à D’ici et d’Ailleurs pour sa ludothèque Terre des Jeux
Subvention à l’association Centre d’Actions Locales du 18ème pour la halte-garderie La Toupie
Subvention à l’association Le Petit Ney
Subvention à l’association Les enfances pour sa crèche parentale
Subvention à l’Ecole Normale Sociale (18e).
Subvention à Réseau Môm’artre pour le fonctionnement de ses 5 antennes parisiennes.
POLITIQUE DE LA VILLE
Subvention et convention avec l’association Crysalis pour le local sis 18 rue Bernard Dimey
Subventions à quatre associations au titre de l’intégration.
Travaux d’aménagement des locaux de l’association D’ici-D’ailleurs, 83 rue Chapelle (18e).
PREVENTION
Subventions et conventions avec 5 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances
SPORT
Demande de subvention pour le gymnase des Amiraux
Demande de subvention pour les deux terrains de basket sous le métro Chapelle
Lancement d’un marché pour la gestion de l’espace glisse parisien
Subvention à l’Espérance Sportive Parisienne (18e).
Subvention à Olympique Montmartre Sports.
URBANISME
Acquisition de volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur PAJOL. -
Déclaration de projet des travaux d’investissement routier relatif à la voie nouvelle de l’îlot Binet.
Indemnisation d’une société suite à l’allongement de la durée du chantier de l’école élémentaire 18, rue d’Oran (18e).
VŒU
Vœu concernant les dysfonctionnements constatés par les parents d’enfants à la crèche Affre
Vœu sur l’absence d’attribution d’assistants sociaux dans des établissements du secondaire
Vœu sur la lutte contre le trafic, la vente et l’usage du cannabis
VIE ASSOCIATIVE
Inscriptions des associations à la Maison des Associations
VITALITE DEMOCRATIQUE
Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la promotion de la démocratie locale
VOIRIE
Approbation de marchés pour la réalisation de travaux d’éclairage public et d’illumination à Paris
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 12 MARS 2012
COMMERCE
Arrêté
Conventions
Emplacements pour activité commerciale
Réforme de tarification commerciale
COMMUNICATION
Affaires scolaires
Hommage
CULTURE
Convention
Dénomination
Subvention à Atelier Musical des Trois Tambours
Subvention à Étoile du Nord
Subvention à Jeune Création
Subvention à Paris Macadam
ESPACE VERT
Restautation du kiosque et bassin du square Louise Michel
LOGEMENT
Bail emphytéotique
Subvention pour programme de coonstruction de logements
MAIRIE
Compte rendu du 30 janvier 2012
MÉMOIRE
Subvention à FNACA
POLITIQUE DE LA VILLE
Convention financière
Subvention à ADOS
Subvention à Ayyem Zamen
Subvention à EDGO
Subvention à Graine de jardins
Subvention à R.I.V.P
Subvention à Salle St Bruno
Subvention à URACA
SPORT
Subvention et convention
Subvention et convention
Subventions à 14 associations
TRANSPORT
Programme d’aménagement
Subvention pour aménagement de sécurité
URBANISME
Appel d’offre
Concession d’aménagement
DUP
VŒUX
Conflit Paris Habitat/Locataires du Champ-à-Loup
Inscription de la devise républicaine
Inscription de la devise républicaine
Ouverture de permanence AME
Suppression de postes dans les écoles
VIE ASSOCIATIVE
Inscription MDA
VOIRIE
Convention
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 15 avril 2013
ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE
Subvention à l’association Cultures sur Cour (18e)
Subvention à l’association Cultures2+ (18e)
CULTURE
Subvention à l’association à 34 établissements cinématographiques parisiens
Subvention à l’association Du Rififi aux Batignolles (17e)
Subvention à l’association Jeune Création (18e)
Subvention à l’association L"étoile du Nord (18e)
Subvention à l’association L’onde et Cybèle (18e)
Subvention à l’association Le Temps des Rues (10e)
Subvention à l’association Salle Saint Bruno (18e)
Subvention à l’association TJAD (18e)
ENVIRONNEMENT
Subvention à l’Association Aurore-EGO
ESPACE VERT
Subvention à 14 associations gestionnaire de jardin partagé
LOGEMENT
Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP.
Location par bail emphytéotique au profit de la société ESPACIL HABITAT de l’emprise communale
LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
Subvention à 2 associations du 18e
Subvention à 5 associations au titre des droits de l’homme
MAIRIE
Nouvel article
MÉMOIRE
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Agostina Segatori, 62 boulevard de Clichy (18e).
Attribution de la dénomination "place Françoise Dorléac" à la place CN/18 (18e).
Attribution de la dénomination esplanade Nathalie Sarraute à une voie (18e).
PETITE ENFANCE
Lancement d’un marché à la gestion de 3 établissements
Subvention à l’association L’Araignée Gentille (18e)
POLITIQUE DE LA VILLE
Subvention à l’association Salle Saint Bruno (18e)
PROPRETE
Approbation des modalités de lancement d’un marché de nettoiement des abords du marché aux Puces de Saint-Ouen (18e)
Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché de pose et dépose de corbeilles de rue de type porte-sacs et de supports sacs sur les voies publiques de Paris.
SPORT
Subvention à dix associations du 18e
Subvention à l’association Olympe Montmartre Sports (18e)
URBANISME
Cession à la SA d’HLM Erilia de lots de copropriété de l’ensemble immobilier 64 rue Pajol (18e).
Cession à la SEMAVIP d’une bande de terrain dans le cadre de l’opérationd’aménagement du 5 rue Richomme (18e).
Division en volume de l’ICI
VŒUX
Voeu des élu-e-s EELV à l’initiative de M. Sylvain GAREL à M. Le Maire de Paris concernant le panneau publicitaire situé près du métro Blanche
Voeu des élu-e-s UMP à l’initiative de MM. Pierre-Yves BOURNAZEL et Christian HONORE à M. Le Maire du 18e arrondissement dans le but de susciter l’embellissement floral du 18e par ses habitants
VIE ASSOCIATIVE
Inscriptions des associations à la Maison des Associations du 18e arrondissement
Subvention à l’association Compagnie résonances (18e)
Subvention à l’association Fondation Etudiante pour la Ville (10e)
Subvention à l’association Le Petit Ney (18e)
Subvention à l’association Les amis du 18e du mois (18e)
Subvention à l’association Simplon en Fêtes (18e)
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 17 SEPTEMBRE 2012
ACCÈS AU DROIT
Subvention CDAC de Paris
AFFAIRES SCOLAIRES
Construction d’une école maternelle rue de Torcy
COMMUNCATION
Convention d’adhésion avec DILA
école
école
Hommage
CULTURE
Fixation des modalités d’occupation du Théâtre les Trois Baudets
Subvention à Henokia
Subvention à l’Echomusée
Subvention à L’envers du décor
Subvention à La Ruche des Arts
Subvention à La Sierra Prod
Subvention à Les Métamorphoses Singulières
Subvention à Les serruriers magiques
Subvention à Reg’art de Paris
Subvention à Si tu vois Adrienne
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Modification des tarifs applicables aux puces
Prorogation d’un mandat tramway T3
Subvention à l’association des commerçants du Haut de Montmartre
Subvention Atelier de Maurice Arnoult
ENVIRONNEMENT
Subvention à MU
Subventions à 27 associations
ESPACE VERT
Convention Association de Défense de Montmartre
Subvention à Cultures aux jardins
Subvention à Graines de Jardin
JEUNESSE
Signature d’un avenant pour la gestion et mise en place des nouveaux tarifs
Subvention à Sierra Prod
Subvention Les Petits Débrouillards
LOGEMENT
Extension aux limites territoriales copropriété 17 rue Hégésippe Moreau (18e)
Programme de création 2 résidences sociales (CASP)
Réalisation logement PLUS boulevard Barbès
LUTTE CONTRE L’EXCLUSION
Subventions et conventions avec les associations ADAGE, APASO
MAIRIE
agenda
Approbation du compte rendu du Conseil d’arrondissement du 11 juin 2012
Approbation du compte rendu du Conseil d’arrondissement du 2 juillet 2012
Inscriptions des associations à la MDA
PETITE ENFANCE
Subvention à et avenant n°3 avec l’association Crescendo
Subvention et avenant n°3 à l’association La Maison Kangourou
Subvention et avenant n°3 avec l’association Abc Puériculture
Subvention et avenant n°3 avec l’association Enfant Présent
Subvention et convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris
Subvention et convention avec SNCF (93)
Subventions à 7 associations sur le Quartier Amiraux Simplon (18e).
Subventions à Enfant Présent
POLITIQUE DE LA VILLE
Subvention à ADAGE
Subvention à TRIAD
Subvention aux Traces de Vie et Langues Plurielles
Subvention avec Paris Habitat OPH
Subventions à 14 associations
Subventions à 2 associations
Subventions à 4 associations
Subventions à 5 associations
Subventions à 5 associations
PREVENTION
Subvention à Solidimey
Subvention au Centre d’Etudes de Recherches, d’Accompagnement Familial par la Médiation
QUESTIONS
Question orale des élu(e)s UMP concernant le pont Caulaincourt
Question orale des élu(e)s UMP concernant le pont Caulaincourt
Question orale des élu(e)s UMP concernant le pont Caulaincourt
SPORT
Demande de subvention pour la restauration et de mise aux normes Piscine des Amiraux
Subvention à sept associations du 18e
URBANISME
Indemnisation d’une architecte pour travaux créche Paris (18e)
Mise en œuvre procédure sur les emprises 21 rue Etex et 56A avenue Saint Ouen
Signature d’une convention copropriété 17 rue Hégésippe Moreau
VŒUX
Voeu des élu(e)s de la Majorité
Voeu des élu(e)s UMP concernant les professeurs de Paris
VIE ASSOCIATIVE
Inscriptions des associations à la MDA
Subvention à Les Amis du 18e
Subvention à République de Montmartre
Subvention à Simplon en fêtes
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 18 mars 2013
AFFAIRES SCOLAIRES
Approbation du dépôt d’une demande de permis relative à la construction de bâtiments modulaires dans la cour de l’école maternelle 94 rue Joseph de Maistre
COMMERCE
Subvention à l’association des commerçants du quartier Ordener (18e)
Communication
Nouvel article
Nouvel article
Nouvel article
Nouvel article
CULTURE
Subvention à l’association Atelier Paris Seine (18e)
Subvention à l’association Centre National des Dramaturgies Contemporaines-Théâtre Ouvert (18e)
Subvention à l’association Théâtre de la Ville (4e et 18e)
DÉPLACEMENT
Demande de subventions auprès de la Région d’Ile de France relatives à certains aménagements de sécurité inscrits au budget 2013.
Lancement d’un dialogue compétitif pour un marché de conception d’abris voyageurs et mobiliers urbains associés avec exploitation publicitaire.
Programme 2013 de mise en accessibilité aux usagers en fauteuil roulant de lignes de bus
ENVIRONNEMENT
Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par les établissements MAZEAU
ESPACES VERTS
Convention avec l’association Les jardins d’Eole pour la mise à disposition d’un local
Signature par le Maire de Paris du contrat concernant la Fresque de l’Abbé Pierre .
HABITAT
Conclusion d’un avenant n°4 au traité de concession d’aménagement avec la SOREQA
JEUNESSE
Subvention à l’association ADOS (18e)
LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS
Fixation de la redevance par l’association Paris tout P’tits (Issy les Moulineaux) à 100 euros pour l’occupation temporaire de locaux sis 38, rue Charles Hermite (18e).
MAIRIE
nouvel article
MÉMOIRE
Subvention à 20 associations adhérant à la F.N.A.C.A
PROPRETE
Approbation d’un marché de mise à disposition de moyens matériels et humains pour le stockage et le transport des déchets encombrants
SPORT
Subvention à l’association Espérance Sportive Parisienne
URBANISME
Approbation de la convention foncière entre la Ville, la Région, le Département, le CROUS et Paris Habitat-OPH
Avenant n°3 au traité de concession conclu avec Paris Habitat OPH relatif à l’aménagement du secteur Binet (18e).
Bilan de la concertation sur l’engagement de la révision simplifiée du PLU sur le secteur d’aménagement Chapelle International- Paris Nord Est
VŒUX
"Voeu des élu-e-s EELV à l’initiative de M. Pascal JULIEN à M. Le Maire de Paris relatif au droit des locataires de logements sociaux "
"Voeu des élu-e-s UMP à l’initiative de MM. Pierre-Yves BOURNAZEL et Christian HONORE à M. Le Maire du 18e arrondissement concernant l’information des locataires des logements sociaux "
Voeu des élu-e-s communistes à M. Le Maire de Paris concernant la situation des Quartiers « Politique de la Ville »
Voeu des élu-e-s communistes à M. Le Maire de Paris concernant la situation du cinéma Pathé Wepler
Voeu des élu-e-s EELV à l’initiative de M. Sylvain GAREL à M. Le Maire de Paris concernant la création des Zones de rencontre dans le 18e arrondissement de Paris
Voeu des élu-e-s UMP à l’initiative de MM. Pierre-Yves BOURNAZEL et Christian HONORE à M. Le Maire du 18e arrondissement concernant les conséquences de la mauvaise gestion du Théâtre des 3 Baudets
VIE ASSOCIATIVE
Inscriptions des associations à la Maison des Associations du 18e arrondissement
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 3 décembre 2012
ACCES AU DROIT
Subventions à l’ordre des avocats au Barreau de Paris et la Caisse des règelements Pécuniaires
Communication
agenda
Communication du bilan annuel d’avancement du projet d’extension du tramway T3 à Paris
manége, place des Abbesses
CULTURE
Signature de 7 conventions relatives à l’occupation du domaine public pour les théâtres
Convention de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de l’Etablissement culturel Les Trois Baudets avec la société 3 Anes Prod.
Subvention à l’association A Tire d’Ailes (18e)
Subvention à l’association Atelier Musical Paris Seine(18e)
Subvention à l’association L’Eclaboussée (18e)
DEPLACEMENT
Approbation du Schéma de Principe pour le projet d’extension du tramway T3
Signature avec le STIF et Eau de Paris concernant le projet de prolongement du tramway T3
Signature de la convention de financement pour la maîtrise d’œuvre du projet d’extension du tramway T3
Signature de trois avenants aux marchés de maîtrise d’œuvre T3
ENVIRONNEMENT
Actualisation du Plan Climat Energie de Paris.
Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la société DT PROJECTS
JEUNESSE
Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.
LOGEMENT
Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP
Réalisation par Batigère Ile-de-France d’un programme d’amélioration de la qualité de service (AQS)
Réalisation par la RIVP d’un programme comportant 3 logements
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de logements
Réalisation par Paris Habitat OPH d’un programme comportant 6 logements
Réalisation par Paris Habitat OPH d’un programme d’acquisition conventionnement
Réalisation par Paris Habitat OPH d’un programme de construction neuve
Réalisation par Paris Habitat OPH d’un programme de construction neuve comportant 15 logements
Réalisation SIEMP d’un programme de construction comportant 11 logements
Réalisation par Batigère Ile-de-France d’un programme de construction neuve comportant 12 logements
Réalisation par Batigère Ile-de-France d’un programme de réhabilitation Plan Climat de 12 logements,
Réalisation par la RIVP d’un programme de réhabilitation Plan Climat
Réalisation par la SGIM d’un programme de construction de logements
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 18 logements
LUTTE CONTRE L’EXCLUSION
Subvention à CERAF
MAIRIE
Adoption du compte rendu du Conseil d’arrondissement du 8 octobre 2012
Adoption du compte rendu du Conseil d’arrondissement du 5 novembre 2012
ODJ complémentaire
PETITE ENFANCE
Convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement
Subvention à l’association Centre Israélite de Montmartre
Subvention à l’association Centre Israélite de Montmartre
Subvention à l’association Centre Israélite de Montmartre
Subvention à l’association Gan Ménahem
Subvention à l’association Gan Ménahem
Subventions à la CAF de Paris
Subventions aux associations gestionnaires de la petite enfance
URBANISME
Cession d’un ensemble immobilier 7 rue Caplat (18e).
VŒUX
Voeu des élu-e-s Communistes concernant le mariage
Voeu des élu-e-s Communistes relatif au remboursement de la dette de l’Etat
Voeu des élu-e-s de la majorité pour l’obtention du droit de vote des résidents étrangers
Voeu des élu-e-s EELV concernant la végétalisation
VIE ASSOCIATIVE
Inscription des associations à la Maison des Associations du 18e arrondissement
VIE DEMOCRATIQUE
Adoption du projet de modification de la charte des conseils de quartier
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 30 janvier 2012
AFFAIRES SCOLAIRES
Approbation des marchés de travaux pour les écoles Binet
Désignation d’un conseiller d’arrondissement au sein d’un conseil d’école
CAISSE DES ECOLES
fixation des tarifs de restauration scolaire
COMMERCE
second rapport de règlement amiable du T3
COMMUNICATION
Agenda
Bilan des subventions aux associations 2011
CULTURE
Subvention pour l’organisation du festival Jazz Musette des puces 2012
DEPLACEMENT
Assistance à la maitrise d’ouvrage pour l’enquete publique du T3
Délégation de service public pour le parc de stationnement, porte de Clignancourt
Marché de coordination du T3
Programme d’aménagement 2012 du plan vélo
ENVIRONNEMENT
déclaration préalable pour la pose d’un rucher
Dénomination du square 16 rue Affre
Signature des marchés pour l’entretien des espaces verts
subvention à l’association écobox
JEUNESSE
tarifs des usagers des centres d’animations
MAIRIE
Compte rendu du 10 octobre 2011
Compte rendu du 5 décembre 2011
Compte rendu du 7 novemnre 2011
PETITE ENFANCE
subvention à l’association le Dauphin Bleu
POLITIQUE DE LA VILLE
subvention à 3 associations à Amiraux
subvention à 5 associations à la Goutte d’Or
subvention à 8 associations à La Chapelle
subvention à 8 associations à Porte Montmartre
QUESTION ECRITE
Centre culture "accords croisés"
URBANISME
approbation des modalités de marché de mobilier pour la Halle Pajol
Assistance à la maitrise d’ouvrage pour la Halle Pajol
convention d’occupationn du domaine public pour le centre universitaire Clignancourt
convention de groupement pour la Halle Pajole
déclassement du domaine public routier
Modification du PLU
VŒU
Sans titre
VŒUX
Animations commerciales à Montmartre
Demande d’amélioration des logements sociaux dégradés
Herbergement d’urgence, rue Cugnot
Nouvel accès au métro Château Rouge
Sensibilisation à la propreté des habitants
Vente à la découpe du 234 rue Championnet
VIE ASSOCIATIVE
inscription à la Maison des Associations
VOIRIE
consultation pour 3 marchés pour la peinture du mobilier urbain
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 4 février 2013
AFFAIRES SCOLAIRES
Volet social de la charte des arrondissements.
CAISSE DES ECOLES
Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2013
Communication
Agenda
Pont Caulaincourt
subventions aux associations 2012
JEUNESSE
Bail de location entre la Ville de Paris et la FUAJ
Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV)
LOGEMENT
Location par bail 61 boulevard Barbès / 2 rue Simart
Location par bail emphytéotique immeuble communal impasse de la Grosse Bouteille
MAIRIE
Compte rendu du 3 décembre 2012
Location de salle de la Mairie
ODJ complémentaire
PETITE ENFANCE
"Subvention à l’association Le Dauphin Bleu
Choix de la gestion par marché de service public de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 3-5, rue Neuve à Paris
POLITIQUE DE LA VILLE
"Subvention à onze associations Quartier La Chapelle Porte d’Aubervilliers (18e arr.)
Subvention à le convention triennale passée avec l’Association Les Enfants de la Goutte d’Or
Subventions à 9 associations Porte Montmartre Clignancourt
Subventions à 2 associations le Quartier Amiraux Simplon
Subventions à 4 associations politique de la Ville
PROPRETE
"Approbation des modalités de lancement de marchés de collecte en porte à porte
SPORT
Subvention à l’Office du Mouvement Sportif
URBANISME
convention financière avec l’ANRU les Portes Montmartre et Clignancourt
VŒUX
Voeu des élu-e-s de la majorité à l’initiative du groupe Communiste
Voeu des élu-e-s du groupe Communiste concernant la réforme des rythmes éducatifs
Voeu des élu-e-s du groupe Socialiste et apparenté relatif à la mise en oeuvre de réforme des rythmes éducatifs
Voeu des élu-e-s du groupe UMP relatif à l’enneigement
Voeu des élu-e-s du groupe UMP relatif à la défaillance de l’éclairage public
Voeu des élu-e-s du groupe UMP relatif à la lutte contre les tags et les graffitis
VIE ASSOCIATIVE
Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du 18e
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 5 novembre 2012
AFFAIRES SCOLAIRES
Approbation du programme prévisionnel d’investissement des lycées pour 2012/2022
ARTISANAT
Subvention à l’association Chaussettes Orphelines (18e).
Communication
école
Espace Public
Espace public
CULTURE
Désignation d’un représentant dans la commission du Carré aux artistes
Subvention à l’association Théâtre Pixel et Gémo productions (18e)
Subvention et convention avec l’association L’étoile du nord
Subvention et convention avec l’association Théâtre de la Ville
Subvention à l’association La Fabrique des Impossibles
Subvention et convention avec l’association Halle Saint-Pierre
Subventions et avenants avec 3 associations
DÉPLACEMENT
Signature de deux marchés pour le T3
EGALITE FEMME HOMME
Subvention à l’association Joséphine pour la béauté des femmes
ESPACES VERTS
Subvention en nature à l’association Art Exprim 18
HABITAT
Réalisation par Batigère Ile-de-France d’un programme d’acquisition réhabilitation
Réalisation par la RIVP, d’un programme comportant 3 logements
Réalisation par la SGIM d’un programme de réhabilitation Plan Climat
JEUNESSE
Subvention à l’association Art-Exprim 18
LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
Subvention à l’association Les indivisibles (18e).
MAIRIE
Adoption de l’état spécial pour l’exercice 2013
Adoption du compte rendu du Conseil d’arrondissement du 17 septembre 2012
Subvention à l’association Salle Saint Bruno
Subvention au Comité officiel des fêtes et d’action sociale de Montmartre et du 18ème arrondissement
PETITE ENFANCE
Subvention et avenant n° 3 avec l’association Arthur et Marine
POLITIQUE DE LA VILLE
Subvention à 8 associations et conventions avec 4 associations
Subventions à 8 associations et convention avec l’association Capoeira Viola
Subventions à 7 associations et conventions avec 3 associations
Subventions et convention avec Paris Habitat OPH
Subventions et conventions avec 3 associations
QUESTION
Question orale du groupe Communiste concernant les classes découvertes
URBANISME
Débat sur les résultats de l’application du Plan local d’urbanisme de Paris
Engagement de la procédure de révision simplifiée du PLU
VŒUX
Voeu des élu-e-s de la majorité
VIE ASSOCIATIVE
Inscription des associations à la MDA
Subvention à l’association La fabrique des impossibles
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 7 mai 2012
Accompagnement scolaire
Subvention à l’association Culture 2+
Subvention à l’association Cultures sur cour
Affaires scolaires
Désignation d’une nouvelle représentante au Conseil de l’école maternelle Richomme
Nouvel article
Affaires sociales
Fixation de la redevance annuelle due par l’association Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur de Paris pour l’occupation temporaire de locaux
Mise à disposition de locaux au profit de Emmaüs Défi
Agenda
Agenda
Animation locale
Subvention à l’association Les P’tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre (18e).
Citoyenneté
Subvention à l’association Le Club Barbès
Communication
Election
Culture
Nouvel articleSubvention avec l’association Théâtre de la Ville (4e et 18e).
Subvention à l’association L’Institut Mangala (18).
Subvention à l’association L’Onde et Cybèle (18e).
Subvention à l’association Le Petit Ney (18e).
Subvention à l’association Les Amis de Magnum Photos (18e).
Subvention à l’association TJAD Cie (18e).
Subventions à 33 établissements cinématographiques parisiens.
Développement économique
Renouvellement du contrat de gestion des marchés aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean-Henri Fabre
Subvention à l’association Carré de la Porte Montmartre pour les animations commerciales au titre de l’année 2011
Subvention à l’association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2011.
Subvention à l’association Initiative Damrémont pour les illuminations de fin d’année 2011 (18e).
Espace vert
Aménagement de la création d’un jardin au 122 rue des Poissonniers
Autorisations administratives pour le jardin du 122, rue des Poissonniers
Habitat
Compactage de deux emprunts pour le financement d’opérations de logements sociaux
Résiliation partielle du bail à construction portant location de l’immeuble 124 à 138, rue des Poissonniers
Transfert au profit de la SA d’HLM France Habitation des garanties d’emprunt
Jeunesse
Subvention à l’association Le Petit Ney
Subvention à l’association Oasis 18.
Mairie
Compte administratif 2011
Compte rendu
Mémoire
Apposition d’une plaque commémorative en hommage
Subvention à l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre -Union locale de Paris 18e U.F.A.C (18e).
Numérique
Subventions à 18 associations pour le fonctionnement des Espaces Publics Numérique parisiens.
Petite enfance
Subvention à l’association Accueil Goutte d’Or
Subvention à l’association Acidulés et à croquer pour la crèche parentale
Subvention à l’association Ateliers pour les Petits
Subvention à l’association La chouine
Subvention à l’association Le Dauphin Bleu
Subvention à l’association Le Dauphin Bleu
Subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris
Politique de la Ville
Subvention à l’association Cie Graines de Soleil (18e).
Subvention à l’association Espoir 18
Subvention Capoeira Viola/ Cie le Sommet l’Abricotier
Sport
Subvention au Groupe Amical Sportif de Clignancourt
Subvention au Groupe Amical Sportif de Clignancourt
Subvention avec Championnet Sports
Subvention avec l’association Les Enfants de la Goutte D’Or
Transport
Programme 2012 de mise en accessibilité des autobus aux usagers en fauteuil roulant et demande des subventions correspondantes.
Urbanisme
Acquisition d’une crèche 110 - 122, rue des Poissonniers
Vœu
Vœu sur l’espace vert situé 40 rue de la Chapelle
Vœu sur l’opération commerciale Renault, place des Abbesses
Vœu sur l’organisation des élections politiques
Vœu sur les graffitis
Vie associative
Inscription à la Maison des Associations
03. ARCHIVES
2010
02/2010
AFFAIRES SOCIALES
Association "Ayyem Zamen"
COMMUNICATION
Agenda
Carnet de naissances
Hommages
La Poste
Réseau Ferré de France (RFF)
Schéma départemental de prévention et de protection de l’enfance
CONSEIL DE QUARTIER
Personne qualifiée au conseil de quartier Amiraux Simplon Poissonniers
CULTURE
Association "Co-Arter"
Conservatoire municipale Gustave Charpentier
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
"Association des commerçants du Haut Montmartre"
"Association des commerçants du Poteau Duhesme"
JEUNESSE
Antennes Jeunes Parisiennes
MAIRIE
Régie de quartier La Chapelle
MAISON DES ASSOCIATIONS
Inscription d’associations auprès de la maison des associations
PETITE ENFANCE
Extension de la crèche collective du 20 rue Richomme
Restructuration et extension du jardin d’enfants au 251 rue Marcadet
POLITIQUE DE LA VILLE
Huit associations politique de la ville dans le quartier Porte Montmartre Clignancourt
Six associations politique de la ville dans le quartier La Chapelle Porte d’Aubervilliers
SPORTS
Association "Office du Mouvement Sportif"
TRANSPORTS
Tramway T3
Tramway T3
Tramway T3
URBANISME
ANRU Goutte d’Or
ANRU Porte Pouchet, Portes Montmartre et Clignancourt
Ecoles maternelles 2 rue Vauvenargues, 3 rue St Luc et 4 place Jean-Baptiste Clément
GPRU Porte Montmartre - Porte Clignancourt
VŒUX
Abattage d’arbres à la "Cité des artistes"
Aide à Haïti suite au séisme
Antenne relais Orange, 6-8 rue des Portes Blanches
Antennes Jeunes Parisiennes
Exposition Guy Môquet sur la station de métro du même nom
Information sur la vie citoyenne
Occupation de l’espace public des fidèles
Plan d’économie et de restructurationde l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, pour les hôpitaux Bichat et Bretonneau
Salle de shoot
Stationnement résidentiel
VOIRIE
Aménagement de la Place de Clichy
Domaine public routier, avenue de la Porte Montmartre
03/2010
ACCES AUX DROITS
Contrat Urbain de Cohésion Sociale
Point d’accès au droit (PAD)
ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE
ADOS - Association pour le Dialogue et l’Orientation Scolaire
AFFAIRES GENERALES
Convention d’occupation temporaire des locaux municipaux
AFFAIRES SCOLAIRES
Groupe scolaire 60 rue Binet
AFFAIRES SPORTIVES
Subvention à 15 associations
ANCIENS COMBATTANTS
FNACA - Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
CAISSE DES ECOLES
Association des Pupilles de l’Enseignement Public de Paris
COMMUNICATION
Agenda
Contingent de logements sociaux 2009
Dépistage de la tuberculose
Elections régionales
Hommage à M. RIVIERE
Tramway T3
CONSEILS DE QUARTIER
Amiraux Simplon Poissonniers
Charte de prêt de matériel de la Régie de quartier La Chapelle
CULTURE
Association L’Onde et Cybèle
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Association Initiative Damrémont
ESPACES VERTS
Exploitation des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement par TelecityGroup à Aubervilliers
LOGEMENT
1 rue St Eleuthère : aliénation de parties communes pour l’immeuble en copropriété
10 rue Ernestine/11-13 rue Duployé : résiliation du bail emphytéotique
70 rue de Clignancourt : programme d’acquisition pour 6 logements PLUS, 2 logements PLAI et 4 logements PLS
MAISON DES ASSOCIATIONS
Inscription des associations auprès de la Maison des Associations
POLITIQUE DE LA VILLE
ADAGE - Association d’Accompagnement Global contre l’Exclusion
Association Les Enfants de la Goutte d’Or
Association Salle Saint Bruno
URBANISME
Halle Pajol
Rue Myrha, rue Léon et rue des Gardes : cession de parcelles de terrain et modification des baux emphytéotiques
VŒUX
Dénomination de la rue Neuve
Malpropreté avenue de Clichy
Stations services parisiennes
Travaux 2010-2011
Vente à la sauvette de cigarettes au métro Barbès
VOIRIE
Aménagements de sécurité de carrefours
05/2010
AFFAIRES SCOLAIRES
Travaux supplémentaires à l’école élémentaire 20, rue Hermel
AFFAIRES SPORTIVES
Championnet Sports
Cité Traëger
Espérance Sportive Parisienne
Groupe Amical Sportif de Clignancourt
Société Athlétique Montmartroise
CAISSE DES ECOLES
Association des Pupilles de l’Enseignement Public de Paris
Restauration des écoles municipales des sports
Tarification de la restauration scolaire
CONSEILS DE QUARTIER
Conseil de quartier Amiraux Simplon Poissonniers
CULTURE
Atelier Musical des Trois Tambours
Comité d’organisation du festival des Puces
Compagnie Graines de Soleil
Compagnie Graines de Soleil
Décor Sonore
Institut des Cultures d’Islam
Institut des Cultures d’Islam
L’Institut Mangala
Sirus Productions
Studio 28
Théâtre de la Ville
Tramway T3
ECONOMIE SOLIDAIRE
Marché de services relatifs à l’insertion professsionnelle d’habitants du 18ème
ESPACES VERTS
Réglementation générale des jardins et bois appartenant à la Ville de Paris
LOGEMENT
4, Bd Barbès
MAIRIE
Compte administratif
Règlement intérieur du conseil d’arrondissement
MAISON DES ASSOCIATIONS
Inscriptions des associations à la maison des associations
Règlement intérieur de la maison des associations
MEMOIRE
Union Française des Associations de Combattants et de Victimes de Guerres (UFAC)
PETITE ENFANCE
Accueil collectif de petite enfance au 9, rue de la Guadeloupe
Crèche hospitalière à l’hôpital Bretonneau
POLITIQUE DE LA VILLE
8 groupes d’associations "politique de la ville" du quartier Goutte d’Or
Centre commercial La Chapelle Torcy (Marché de l’Olive)
URBANISME
2, rue Caplat - 32, rue de la Charbonnière
Groupe Gérard de Nerval, 2-14 rue Gérard de Nerval
VŒU
17 place St Pierre
Centre commercial La Chapelle Torcy (Marché de l’Olive)
Réglementation des terrasses
Tribunaux d’instance
05/2010
ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE
Association "Pupilles de l’Enseignement Public de Paris"
AFFAIRES SPORTIVES
14 associations de l’arrondissement
Association "Olympique Montmartre Sports"
Association "Paris Basket 18"
Zac Pajol : construction d’un centre sportif et d’un espace jeunes
CAISSE DES ECOLES
Goûters des écoles maternelles durant le temps périscolaire
Restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2010
COMMERCE
Conditions financières applicables au commerçants des marchés couverts
Tarification et règlement des activités commerciales en dehors des marchés et des attractions foraines
COMMUNICATION
Actualité internationale
Plan départemental sur l’emploi
Réponse au vœu sur les travaux du conservatoire Gustave Charpentier
Réponse au vœu sur les vendeurs de cigarettes à la sauvette au Métro Barbès
CONSEILS DE QUARTIER
Clignancourt - Jules Joffrin : désignation d’une personne qualifiée
CULTURE
Association "Le Petit Ney"
Association "Paris Macadam Les Arcavals"
Association "Procreart"
ECONOMIE SOLIDAIRE
Association "Chaussettes Orphelines"
ENVIRONNEMENT
Association "Au cœur des chats"
JEUNESSE
3 associations de jeunesse
Association "Le Club Barbès"
Centres d’animation Binet, La Chapelle, Hébert et les Abbesses
Etablissement d’accueil collectif de la petite enfance du 11-13 rue Duployé
LOGEMENT
1 à 15 avenue de la Porte de Clignancourt, 2 rue Fernand Labori et 16 boulevard Ney : résidentialisation et amélioration de la qualité de service d’HBM
57 Bd Ornano / 70 rue Championnet : location à Paris Habitat
Avenant aux baux emphytéotiques avec HSF
Octroi de garantie à Paris Habitat
Opération d’aménagement d’habitat indigne par la SOREQA
MAISON DES ASSOCIATIONS
Inscriptions des associations à la maison des associations
Refus d’une inscription d’association à la maison des associations
POLITIQUE DE LA VILLE
3 associations menant des actions sur la diversité culturelle et la mémoire de l’immigration
PREVENTION
Association "Olga Spitzer"
Ville Vie Vacances
TRANSPORTS
Schéma d’orientations pour le développement du vélo
URBANISME
30 rue du Nord : acquisition de parcelle
Aménagement du secteur Paris Nord-Est
Gare des Mines Fillettes
ZAC Pajol
VŒU
Conditions financières applicables au commerçants des marchés couverts
Deux-roues motorisées sur les trottoirs
Généralisation des doubles sens cyclables de l’"Objectif d’une ville 30"
Interdication des amplificateurs sur la Butte Montmartre
Préparation à l’accouchement à l’Hôpital Bichat
Travaux rue Gustave Rouanet
VOIRIE
Travaux d’éclairage public et d’illuminations
06/2010
ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE
12 associations Politique de la Ville
Association "Culture sur Cour"
AFFAIRES SPORTIVES
Association "Les Enfants de la Goutte d’Or"
COMMUNICATION
Apéro d’extrême droite à la goutte d’or
Nouvel article
CULTURE
Association "Atelier Musical Paris Seine"
Association "L’Onde et Cybèle"
Association "Le Mystère Bouffe"
Association "Théâtre Pixel et Gémo Productions"
ENVIRONNEMENT
Installations situées 18, rue de Dunkerque
Partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes
LOGEMENT
GPRU Porte de Montmartre
Logements PLMUS au 2-14, rue Gérard de Nerval
Logements PLS et EHPAD au 110, rue des Poissoniers
Logements PLUS et locaux d’activités au 74, rue des Poissonniers
MAIRIE
Budget supplémentaire 2010 de l’état spécial d’arrondissement
MAISON DES ASSOCIATIONS
Inscriptions des associations à la maison des associations
PETITE ENFANCE
Association "Arthur et Marine"
Association "Centre Israëlite de Montmartre"
Association "Centre Israëlite de Montmartre"
Association "Culture 2+"
Association "D’ici - D’ailleurs"
Association "La Chouine"
Association "Le Petit Ney"
Association "Môm’artre"
Association "Môm’artre"
Association "Mowgli"
Crèche collective 20, rue du Chevalier de la Barre
Ecole normale sociale
Etablissement collectif de petite enfance, 18-24 passage Duhesme
Etablissement collectif non permanent multi accueil Le Grand Ours
Etablissement d’accueil collectif de petite enfance, 11-13 rue Emile Duployé
Etablissement multi accueil La Cité des Ours
Ludothèque "Planète Jeux"
POLITIQUE DE LA VILLE
Association "Art Exprim"
Association "Culture 2+"
Association "D’ici - D’ailleurs"
Association "Halage"
Association "Tremplin Théâtre des 3 Frères"
Règlement applicable aux artistes de la place du Tertre
Rénovation des commerces Porte de Montmartre
Salle Saint Bruno et fête de la Goutte d’Or
PREVENTION
Protection civile de Paris
TOURISME
Syndicat d’initiative de Montmartre
TRANSPORTS
Accessibilité des autobus aux usagers en fauteuil roulant
URBANISME
Aménagement du 112 - 122, rue des Poissonniers
Hôtel au 77, rue du Ruisseau
Parcelles aux 83 bis et 85, rue Philippe de Girard
VŒUX
Antenne jeunes Brisson
Association "Procréart"
Association "Union pour la Vie Associative du Grand Montmartre"
Carré aux Biffins
Convention cadre avec Free Mobile
Ecole du Sacré Cœur et circulation automobile
Licences de football pour les jeunes de nationalité étrangère
Propreté des rues du 18è
Référendum d’initiative locale sur le droit de vote et d’éligibilité des étrangers aux élections locales
Salle Saint Bruno
09/2010
ACCES AUX DROITS
Association "Afrique et Nouvelles Interdépendances"
Association "Capoeira Viola"
Association "Ma Plume est à Vous"
ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE
Association "Espoir 18"
AFFAIRES SCOLAIRES
Ecole maternelle et requalification du groupe scolaire René Binet
Elus représentants le conseil d’arrondissement au conseil d’administration du collège Pajol
ANIMATION LOCALE
Association "Comité des Fêtes et d’Action Sociale"
Association "Comité officiel des fêtes et d’action sociale de Montmartre"
Association "Les amis du 18e du mois"
CULTURE
Association "Du Riffi aux Batignolles"
Association "L’étoile du Nord"
Association "Les Parvis Poétiques"
Association "République de Montmartre"
Association "Sierra Prod"
Association "Théâtre de la Ville"
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Association "MILA"
Association des commerçants Lepic - Abbesses
Fête des Vendanges
ECONOMIE NUMERIQUE
10 associations
ENVIRONNEMENT
Association "Jardin d’Alice"
Associations gestionnaires d’espaces info énergie parisiens
HANDICAP
Association "APETREIMC" pour la halte-garderie Ram Dam
INTEGRATION
Association "Nous pas bouger"
LOGEMENT
Convention OPAH Chapelle renouvellement urbain
Convention publique d’aménagement d’éradication de l’insalubrité avec la SIEMP
Financement de la réalisation d’un local associatif au 16, rue Ernestine
Financement du programme de construction neuve d’une Maison d’Accueil Spécialisée au 110 - 112, rue des Poissonniers
Logement PLUS 29, rue Vauvenargues
Logements PLA-I 51, rue Marx Dormoy
Logements PLA-I, PLUS et PLS au 72, rue Philippe de Girard
Logements PLUS sur le groupe "Brisson Huchard Varenne"
Programme d’acquisitio-réhabilitation de 28 logements PLUS par Paris Habitat OPH
Programme de résidentialisation du groupe "Brisson Huchard Varenne"
MAISON DES ASSOCIATIONS
Maison des associations
MEMOIRE
Associations "AIDDA" et "Mémoire de l’Avenir"
Associations "Elle tourne la page", "Echomusée", "Traces de vie"
Associations "FCP" et "AM3T"
PETITE ENFANCE
Association "Accueil Goutte d’Or" pour la halte garderie La Caravelle
Association "Acidulés et à Croquer"
Association "Ecole Normale Sociale"
Association "Enfant Présent" pour la crèche familiale préventive Marcadet
Association "Enfant Présent" pour la structure multi-accueil Marcadet
Association "L’arbre bleu"
Association "La Maison Kangourou" pour la structure multi-accueil Chapelle
Association "Les Enfances"
CERAF Médiation
Crèche collective au 15-17, rue Pierre Picard
POLITIQUE DE LA VILLE
10 associations du quartier Amiraux Simplon
11 associations du quartier La Chapelle - Porte d’Aubervilliers au titre de la politique de la ville
12 associations du quartier Porte Montmartre - Porte de Clignancourt au titre de la politique de la ville
6 associations du quartier Goutte d’Or au titre de la politique de la ville
8 associations du quartier Goutte d’Or
8 associations du quartier Porte Montmartre - Porte de Clignancourt
9 associations du quartier La Chapelle
Association "Capoeira Viola"
Association "Compagnie Résonances"
Régie de quartier du 18e Chapelle
PREVENTION
Association "Aide aux victimes 18"
TRANSPORTS
Travaux du tramway T3
Travaux du tramway T3
Travaux du tramway T3
Travaux du tramway T3
VOEUX
Annulation du concert de Vybz Kartel à l’Elysée Montmartre
Association "MILA"
Classement ZEP de l’école 8, rue Christiani
Entretien du réseau ERDF
Financement de l’auberge de jeunesse de la ZAC Pajol
Implantation de panneaux publicitaires sur les chantiers de la Ville
Lutte contre les poux
Projection du film "La Rafle"
Risques de troubles et de provocations au cours du concert de Vybz Kartel à l’Elysée Montmartre
Risques sanitaires liés aux ondes électromagnétiques
Vendeurs à la sauvette Porte Montartre - Rue Binet
Vidéoprotection
VOIRIE
Travaux de consolidation de sols
Travaux de signalisation lumineuse tricolore
10/2010
Affaires scolaires
Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année 2011-2012
Caisse des Ecoles
Subvention contractuelle à la Caisse des écoles
COMMUNICATION
Agenda
Carré des Biffins
Fête des Vendanges 2010
Naissances
Culture
Association Art Exprim 18
Association Co-Arter
Association La Reine Blanche
Association Le Vieux Montmartre, Société d’histoire et d’archéologie
Association Les Métamorphoses singulières
Développement économique
Association de commerçants Carré de la Porte Montmartre
Délégation de service public de gestion des marchés couverts
Economie numérique
Association M.U
Logement
Bail emphytéotique au 132, avenue de Saint Ouen
Construction neuve au 10, rue Cugnot
MAIRIE
Dépenses d’investissement supportées par les conseils d’arrondissement
Etat spécial d’arrondissement
Installation et exploitation de photocopieurs et cabines photographiques
Inventaire des équipements
Maison des Associations
Inscription des associations auprès de la Maison des Associations du 18e
Mémoire
Compagnie Résonances
Plaque commémorative pour Rouben Mélik au 6, rue de Trétaigne
Petite Enfance
Association Araignée Gentille pour sa halte-garderie
Association Ateliers pour les Petits pour sa halte-garderie
Association Centre d’Actions Locales 18e
Association Crescendo pour la structure multi-accueil 1,2,3 Soleil
Association Le Dauphin Bleu pour sa crèche collective
Construction d’une crèche au 15, rue Pierre Budin
Urbanisme
Cession par adjudication publique d’une parcelle au 75, rue du Ruisseau
Convention entre la Ville de Paris et la COGEDIM - ZAC Pajol
Renvente de bien communaux aux 23, rue Pajol et 62, rue Philippe de Girard
Revente de biens communaux au 8, rue Labat
Vœu
Création d’un guide spécifique "Grossesse - Petite Enfance"
Impôts
Panneaux publicitaire
Propreté
Relais Informations Familles
11/2010
COMMUNICATION
Œuvres d’art sur le parcours du Tramway T3
AGENDA
CULTURE
Association "Une Goutte d’Organisation Productions"
Association Halle Saint-Pierre
Association Jeune Création
Association Le Petit Ney
Association Les serruriers magiques
Association M.U
Association Recherche Action-Théâtre Ouvert
Association Slam ô Féminin
Convention avec 15 établissements cinématographiques parisiens
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Contrats de transaction avec les sociétés E.G.S. et DADOUN
ENVIRONNEMENT
Association Semis Publics
JEUNESSE
Association UNIS - Cité Ile de France
Fédération Unie des Auberges de Jeunesse
LOGEMENT
30, avenue de la Porte de Saint Ouen : 36 logements PLS
32, rue du Nord : 3 logements PLUS
5, rue Nobel : location par bail emphytéotique à la SGIM
Programme Local de l’Habitat
MAIRIE
Charte des arrondissements
Nouvel article
Nouvel article
MAISON DES ASSOCIATIONS
Validation des inscriptions d’associations à la Maison des Associations
PETITE ENFANCE
Association "De l’Infans à l’Enfant" e
POLITIQUE DE LA VILLE
Association MU
Association Oasis 18
Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (ADCLJC)
Compagnie Résonances
URBANISME
Réhabilitation Halle Pajol et création d’un jardin public
Vœu
Ascenseurs des stations de métro - ligne 12
Charte des arrondissements
Gares de Petite Ceinture
Propreté
Réforme du système de retraites
VOIRIE
Avenant au marché de travaux pour l’aménagement de la Place de Clichy
12 / 2010
COMMUNICATION
Avancement du projet d’extension du T3
Crédits d’investissement
Hommage
Réponse au vœu adressé à ERDF le 20 septembre 2010
CULTURE
Association A Tires d’Ailes
Association Atelier d’Architecture Autogéré
Association culturelle artistique de la Goutte d’Or
Association Les Amis de Magnum Photos
Association Un Brin de Thé
Centre musical Fleury Goutte d’Or - Barbara
Sculpture "Le Profil du Temps" de S. DALI
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Association des commerçants du Haut-Montmartre
Association l’Atelier de Maurice Arnoult
Gestion de l’ensemble La Chapelle Torcy
JEUNESSE
Paris Jeunes Vacances
LOGEMENT
Foyer de jeunes travailleurs au 4 rue Ernestine
Foyer de jeunes travailleurs au 5 rue Dejean
Logements PLA-I et PLUS au 60 rue Hermel
Logements PLA-I, PLUS et PLS au 110-122 rue des Poissonniers
Logements PLA-I, PLUS et PLS au 22 Bd de la Chapelle
Logements PLA-I, PLUS et PLS au 4 Bd Barbès
Logements PLA-I, PLUS et PLS dans 12 immeubles en copropriété
Logements PLUS au 36 rue des Poissonniers et 37,42-44,49 et 70 rue Myrha
Résidence sociale au 79 rue des Martyrs
MAIRIE
Compte-rendu du 11 octobre 2010
PARCS ET JARDINS
Dénomination du square 24 rue Norvins : square Frédéric Dard
PETITE ENFANCE
Halte garderie Belliard
POLITIQUE DE LA VILLE
Association Groupe Amical Sportif de Clignancourt
Associations du quartier Goutte d’Or
TRANSPORTS
Tramway T3
URBANISME
Acquisition d’une crèche dans le secteur Binet
Alignement du mur Richomme
Cession de biens 142 rue Marcadet et acquisition d’un terrain 35 rue Pajol/72 bis rue P. de Girard
Extension de la cour de l’école élémentaire rue d’Oran
Institut des Cultures d’Islam
Traités de concession d’aménagement
Travaux sur le site 110 - 122 rue des Poissonniers
VŒU
Héliport
Illuminations de fin d’année
Prostitution
VITALITE ASSOCIATIVE
Association Le Petit Ney
VOIRIE
Aménagement de l’avenue de la Porte Montmartre et de la rue Valléry Radot
2011
01 / 2011
COMMUNICATION
Agenda
Association UVA Grand Montmartre
OPAH Doudeauville - Belliard
Réponse au vœu sur l’héliport, voté le 6/12/2010
Soutien aux collèges les plus fragilisés
Travaux d’entretien des collèges publics
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Association des commerçants de l’avenue de St-Ouen - Championnet
ESPACES VERTS ET ENVIRONNEMENT
Dénomination "square Maria Vérone" pour le square du 2, rue de la Moskova
Square René Binet
JEUNESSE
Association Les Enfants de la Goutte d’Or
Centres d’animation Binet, La Chapelle, Hébert, Les Abbesses
LOGEMENT
Règlement municipal des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation
MAIRIE
Compte-rendu conseil arrondissement 06/12/2010
Compte-rendu conseil arrondissement 08/11/2010
MAISON DES ASSOCIATIONS
Inscription d’associations à la MDA du 18e
PETITE ENFANCE
Crèche collective 15/19 avenue de la Porte Montmartre / 4 rue Henri Huchard
POLITIQUE DE LA VILLE
2 associations politique de la ville du quartier Amiraux Simplon
4 conventions de Gestion Urbaine de Proximité
5 associations politique de la ville du quartier Goutte d’Or
5 associations politique de la ville du quartier Porte Montmartre - Porte de Clignancourt
7 associactions politique de la ville du quartier La Chapelle - Porte d’Aubervilliers
Charte nationale d’insertion de l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine
TRANSPORTS
Aménagement de l’îlot Binet
Tramway T3
URBANISME
Aménagement des berges de Seine
Permis de construire pour Paris Habitat - OPH aux 110 - 122 rue des Poissonniers
SOREQA au 20 rue Labat
VŒUX
Horaires du centre de santé Marcadet
Nouveau règlement des étalages et terrasses
Nouveau règlement des étalages et terrasses
Propreté
Redevance acquittée par les commerçants bénéficiaires d’un droit de terrasse
Solidarité avec le peuple tunisien
Vidéoprotection
VOIRIE
4 lavatories
Association nationale de tir de la police
03 / 2011
COMMUNICATION
Agenda
Centres sociaux du 18e
Japon
CULTURE
Association Atelier Musical des Trois Tambours
Association Comité d’organisation du festival des Puces
Association Le Petit Ney
Association Les Amis de Magnum Photos
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Association des commerçants Lepic-Abbesses
Association MILA
Marché aux puces de la Porte de Clignancourt et de la rue Jean-Henri Fabre
ECONOMIE NUMERIQUE
Association Ecole Normale Sociale
Association Salle Saint Bruno
ENVIRONNEMENT
Association Le bois Dormoy, Jardin Partagé de La Chapelle
Association Vert à Soi
JEUNESSE
Association Le Club Barbès
Association Le Petit Ney
Association Les Ptits Poulbots Œuvres des Gosses de la Butte Montmartre
Association Mille et Une Images
Association pour le Dialogue et l’Orientation Scolaire
MAIRIE
Compte-rendu du conseil d’arrondissement du 31/01/2011
MAISON DES ASSOCIATIONS
Validation des inscriptions des associations auprès de la MDA du 18e
POLITIQUE DE LA VILLE
Association Capoeira Viola/Compagnie le Sommet l’Abricotier
Association Compagnie Graine de Soleil
Association Compagnie Résonances
Association Espoir 18
Association Salle Saint Bruno
Sierra Prod
QUESTION ORALE
Marché de la Porte Montmartre
SPORT
Association Groupe Amical Sportif de Clignancourt
Association Les Enfants de la Goutte d’Or
Association Olympique Montmartre Sports
Association Paris Basket 18
TRANSPORT & DEPLACEMENT
Aménagements de sécurité
Dispositifs Contrôle Automatisé (CA) des vitesses sur le territoire de la Ville de Paris
Espaces publics du secteur Mac Donald Eole Evangile du GPRU Paris Nord Est
Maintenance des dispositifs contrôle automatisé de franchissement de feux rouges
Zones tarifaires du stationnement rotatif
URBANISME & LOGEMENT
1 rue Saint Eleuthère
16 rue Véron - 31 rue Germain Pilon
45 logements PLS et un EHPAD comportant 20 logements au 110 rue des Poissonniers
53 logements sociaux 4 - 6 - 8 rue des Roses
Plan Local d’Urbanisme dans 2 zones vertes
Programme Local de l’Habitat
Secteur Binet
VŒU
Conditions d’accueil du public déposant plainte dans les commissariats
Etats généraux sur la propreté
Ouverture d’un McDonald’s aux Abbesses
Salles de répétition pour les spectacles vivants
VOIRIE
Classification des voies au titre des droits de voirie
05 / 2011
AFFAIRES SPORTIVES
Association Championnet Sports
Association Espérance Sportive Parisienne
COMMUNICATION
AGENDA
Fusillade Bd Barbès le 08/05/2011
Mairie
Mission Formation et Evaluation des familles monoparentales
CULTURE
8/10 et 12/14 rue Cortot
Association L’Onde et Cybèle
Conservatoires municipaux
Etablissements cinématographiques parisiens
ENVIRONNEMENT
Association Prends-en de la Graine
Installations de réfrigération et de combustion
Jardin Henri Sauvage
JEUNESSE
Association Sirius Productions
Association Solidimey
LOGEMENT
Eradication de l’insalubrité à Paris
MAIRIE
Compte-rendu du conseil d’arrondissement du 21 mars 2011
MEMOIRE
Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
PETITE ENFANCE
Association ABC Puériculture
Association ABC Puériculture
Association Arthur et Marine
Association La Maison Kangourou
POLITIQUE DE LA VILLE
Association Art Exprim 18
Association Ayyem Zamen
Association Graines de Soleil
Association Salle Saint-Bruno
Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi Paris Nord Est
SECURITE
Protection Civile de Paris
Pupilles de l’enseignement public de Paris
TRANSPORTS
Réseau Vert
URBANISME
Crèche collective Picard
Droit de préemption urbain
VŒUX
Centre de santé Stalingrad
Gares de Saint Ouen et d’Ornano
Gares de Saint Ouen et d’Ornano
Gares de Saint Ouen et d’Ornano
Groupe scolaire Binet
Ligne de bus 65
Samu social
VIE ASSOCIATIVE
Association Les Amis du 18e du mois
Maison des Associations
06 / 2011
ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE
Association Cultures sur cour
AFFAIRES SPORTIVES
Association Paris Basket 18e
Subvention à seize associations
CAISSE DES ECOLES
Caisse des écoles du 18e arrondissement
COMMUNICATION
Agenda
Elysée Montmartre
CULTURE
Association Les Amis de Magnum Photos
Association Paris Macadam - Les Arcavals
Association TJAD Cie
Convention avec la salle Saint Bruno
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Association Carré de la Porte Montmartre
EMPLOI
Subventions à sept associations pour les emplois adultes relais
LOGEMENT
Construction de logement 22 rue des Trois Frères
garantie d’emprunt pour la Fondation Hospitalière Sainte-Marie pour le 110, rue des Poissonniers
Transfert de garanties d’emprunt au profit de DOMAXIS
Transfert de garanties d’emprunt au profit de la SA d’HLM EFIDIS
Transfert de garanties d’emprunt au profit de la SADIF
PETITE ENFANCE
Association Culture 2+
Association l’Arbre Bleu
Association Le Dauphin Bleu
Association Le Petit Ney
Association Réseau Môm’artre
POLITIQUE DE LA VILLE
Subventions à dix associations pour le cadre de vie
Subventions à sept associations pour la participation des habitants
PREVENTION
Associations du dispositif Ville Vie Vacances
TRANSPORTS
Autolib’
Projet d’extension du tramway T3 de la Porte d’Asnières à la Porte de la Chapelle
Projet d’extension du tramway T3 de la Porte d’Asnières à la Porte de la Chapelle
URBANISME
secteur d’aménagement Pajol
VŒUX
Antenne-relais au 266 rue Marcadet
Création d’une promenade verte
Extension de Paris respire à l’Est de Montmartre
vidéo-protection Marcel SEMBAT et rue Frédéric SCHNEIDER
VOIRIE
Réglementation locale de publicité
Travaux d’investissement routier pour le 60 à 66, rue René Binet et 16 à 32, avenue de la porte de Montmartre
07 / 2011
Accompagnement scolaire
Subvention à 11 associations pour des actions politique de la ville
Agenda
Agenda
Caisse des écoles
Tarification de la restauration scolaire
Tarification de la restauration scolaire
Tarification de la restauration scolaire
Culture
Association Art Exprim 18
Association Atelier Musical Paris Seine
Association Décor Sonore
Association Du Rififi aux Batignolles
Association Echomusée
Association Interculturelle de production de Diffusion, de Documentation Audiovisuelles (AIDDA)
Association Le Mystère Bouffe
Association Les Métamorphoses Singulières
Association Les Parvis Poétiques
Association Les serruriers magiques
Association M.U.
Association Théâtre Pixel et Gémo Productions
Institut des Cultures d’Islam
Développement économique
Association des commerçants du Village dans Paris Montmartre
Association des commerçants Poteau Duhesme
Environnement
Association Les Amis des Jardins du Ruisseau
Centrale de production frigorifique
Subvention à 7 associations gestionnaires de jardins partagés
Jeunesse
Jeunesse
Logement
Immeuble communal 33-35 Bd Ornano
Immeuble communal 57 Bd Ornano - 70 rue Championnet
Mairie
Budget supplémentaire de l’état spécial
Compte-rendu du conseil d’arrondissement du 9 mai 2011
Ordre du jour complémentaire
Petite enfance
Association APETREIMC
Association CERAF Médiation
Association D’Ici-D’Ailleurs
Association Ecole Normale Sociale
Association Le Dauphin Bleu
Association Les Enfances
Association Mowgli
Crèche collective rue de l’Abreuvoir/rue St Vincent
Ludothèque Planète Jeux
Politique de la ville
Ecole Normale Sociale
Subvention à 12 associations sur le quartier Porte Montmartre - Clignancourt
Subvention à 13 associations du quartier La Chapelle - Porte d’Aubervilliers
Subvention à 5 associations du quartier Goutte d’Or
Subvention à 7 associations du quartier Porte Montmartre -Porte de Clignancourt
Subvention à 8 associations du quartier Amiraux Simplon
Subvention à 8 associations du quartier Goutte d’Or
Subvention à 8 associations du quartier La Chapelle
Subvention aux associations ADAGE et Projets 19
Sport
Association Office du Mouvement Sportif
Tourisme
Syndicat d’Initiative de Montmartre
Urbanisme
10 rue Richomme
Chapelle International
Immeuble rue Jacques Kablé
Vœux
Charte de Paris de la téléphonie mobile
Commerce de proximité aux Abbesses
Fermeture d’une CLIS à l’école Guadeloupe
Fermeture d’une CLIS à l’école Guadeloupe
Vie associative
Association Projets 19
Maison des Associations
Maison des Associations
Voirie
Electricité Réseau Distribution France
Electricité Réseau Distribution France
09 /2011
ACCES AU DROIT
association Capoeira Viola
association Daïka
association Paris Macadam Les Arcavals
AFFAIRE SCOLAIRE
Conseil de l’école élémentaire Houdon
ANIMATION LOCALE
Comité des fêtes et de solidarité de Montmartre et du 18e arrondissement
COMMERCE
Indemnisation des établissements Pradeau & Morin
COMMUNICATION
Affaire scolaire
Agenda
CULTURE
association A Tire d’Ailes
association Atelier d’Architecture Autogérée
association Atelier Musical des 3 Tambours
association Centre National des Dramaturgies Contemporaines - Théâtre Ouvert
association Henokia
association Jeune Création
association L’étoile du Nord
association L’Institut Mangala
association l’Onde et Cybèle
association La Ruche des Arts
association Le Vieux Montmartre, Société d’Histoire et d’Archéologie
association Procreart
association République de Montmartre
association Théâtre de la Ville
Indemnisation de la Société COLAS IDFN pour des travaux supplémentaires
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
association L’Atelier de Maurice Arnoult
organisation de la fête des Vendanges 2011
ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
association l’Interloque
ENVIRONNEMENT
association Au Cœur des Chats
dénomination du square situé 16, rue de Jessaint
ESPACE PUBLIC
Dénomination de l’espace aménagé à l’intersection des rues Charles Nodier et Ronsard
INTEGRATION
association Compagnie Résonances
association D’Ici et D’Ailleurs
association Traces de Vie
Subvention à trois associations
Subvention au Centre d’Etudes, de Formation et d’Insertion par la Langue
JEUNESSE
association Unis-Cité Ile-de-France
LOGEMENT
location de l’immeuble communal 22, rue des Trois Frères
Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition réhabilitation
MAIRIE
Compte rendu
Compte rendu
Dépenses d’investissement supportées par les conseils d’arrondissement
PETITE ENFANCE
association Accueil Goutte d’Or
association Atelier pour Les Petits
association Centre d’Actions Locales du 18ème
association Crescendo
association Enfant Présent
association Enfant Présent
POLITIQUE DE LA VILLE
association d’Accompagnement Global contre l’Exclusion
association Espoir 18
association Ma Plume est à Vous
Association Pour les Equipements Sociaux des Nouveaux Ensembles Immobiliers
Subvention à cinq associations
Subvention à sept associations
Subvention à six associations
PREVENTION
association Anime et Compagnie
SPORT
subventions à huit associations sportives
TRANSPORTS
Création et mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite de nouveaux points d’arrêt du bus de quartier
URBANISME
Acquisition et cession de bandes de terrain par la Ville de Paris
VŒUX
cadre de vie Porte Montmartre, Porte de Clignancourt
Ecole Foyatier
ErDF
héliport porte d’Aubervilliers
militaires sur le parvis le 14 juillet
Professeurs de la Ville de Paris
Règlement local de publicité
VIE ASSOCIATIVE
inscriptions des associations auprès de la Maison des Associations
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 10 / 2011
AFFAIRES SCOLAIRES
Resort des écoles 2012-2013
ANIMATION LOCALE
Subvention à à l’association Simplon en fêtes
COMMUNICATION
Agenda
fête des vendanges
CULTURE
Aide en nature à l’association Compagnie Susceptible (Atelier Francoeur)
avenant à la convention avec les Trois Baudets
délégation de service public pour les Trois Baudets
Subvention à l’association La Reine Blanche
Subvention à l’association Le petit Ney
ESPACE PUBLIC
dénomination place Louis Baillot à la place à l’intersection des rues Ordener et Marcadet
Substitution de la dénomination rue de l’Olive à celle de rue l’Olive
JEUNESSE
Marché de prestation de service pour les espaces jeunes
MAIRIE
budget
équipement de proximité
MEMOIRE
Plaque à la mémoire de de Raymond Meynent
Subvention à l’association Union française des associations de combattants et de victimes de guerre-Union locale
PETITE ENFANCE
Règlement de fonctionnement d’accueil de la petite enfance
Subvention à l’association l’Araignée Gentille
POLITIQUE DE LA VILLE
Subvention à l’association 11-13 Chapelle
Subvention à l’association Le petit Ney
URBANISME
Cession à la SOREQA d’un ensemble immobilier 21 bis rue Pajol / 60 rue Philippe de Girard
Vente d’éléctricité de batiments publiques à EDF
VŒUX
Campagne de communications sur les dangers des crèmes éclaircissantes
Construction et qualité de l’urbanisme à Goutte d’Or Château Rouge
Etat des lieux des ponts
Relogment du CIM, école de jazz et de musiques actuelles
VIE ASSOCIATIVE
Inscription à la MdA
Subvention à l’association La Salle Saint-Bruno
VOIRIE
Aménagement des espaces publics du secteur Macdonald Eole Evangile du GPRU Paris Nord Est
Aménagement du secteur Macdonald Eole Evangile
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 11 / 2011
AFFAIRES SCOLAIRES
Signature d’un contrat de performances énergétiques pour 100 écoles
Signature d’une convention tripartite dans le cadre du contrat de performances énergétiques pour 100 écoles
signature de l’acceptation de la cession d’une créance pour le contrat de performances énergétiques pour 100 écoles
CAISSE DES ECOLES
subvention à la Caisse des Ecoles
COMMERCE
subvention à l’assocaiton Chaussettes orphelines
COMMUNICATION
Mairie
Mairie
CULTURE
subention à l’association Daika
Subvention pour l’association Eclectic
Subvention pour l’association Traces de Vies
Subvention pour la Halles Saint-Pierre
ENVIRONNEMENT
convention cadre pour la gestion des jardins partagés
convention pour le raccordement de la ZAC Pajol au reseau de collecte des eaux pluviales
dénomination du square Claude Charpentier
dénomination du square Joël le Tac
Plan biodiversité de Paris
JEUNESSE
subvention à la RIVP pour l’aménagement des locaux de l’association Capoeira Viola
subvention pour la fédération unie des Auberges de Jeunesse
LOGEMENT
Modification de garantie pour le programme de logement rue Ganneron
réalisation d’un programme d’acquisition-conventionnement de logement dans 6 arrondissements
réalisation d’un programme d’acquisition-conventionnement de logement, rue Boucry
MAIRIE
adoption de l’état spécial
compte rendu du Conseil d’arrondissement du 19 septembre 2011
PETITE ENFANCE
subvention à l’association Gan Ménahem pour la crèche Frankforter
subvention à l’association Gan Ménahem pour le jardin d’enfants Sinaï
subvention pour l’association Centre israélite de Montmartre
subvention pour l’association Centre israélite de Montmartre pour la crèche Bleustein Blanchet
subvention pour l’association Centre israélite de Montmartre pour la crèche Lamarck
Subvention pour l’association de l’infans à l’enfant pour la babillo
subvention pour l’association La Chouine
subvention pour l’association La Chouine
POLITIQUE DE LA VILLE
subvention à l’association Culture 2+
SPORT
Indemnisation du SIAAP en raison de dommage lié à un ouvrage sur le stade des fillettes
URBANISME
Cession d’une parcelle dans le cadre d’une opération d’aménagement, rue Poissonniers
VŒU
affichage politique sauvage
apposition d’une plaque au 28 rue Goutte d’Or concernant les évements survenu durant la guerre d’Algérie
avenir de la petite ceinture
fermeture du centre CPAM situé 15 rue des fillettes
Voeu des élu(e)s du groupe UMP destiné au Maire du 18ème arrondissement concernant l’affichage sauvage
VIE ASSOCIATIVE
inscription des associations à la MdA
VOIRIE/DEPLACEMENT
signature d’un marché de travaux de signalisation sur la Ville de Paris
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 5 décembre 2011
AFFAIRES SCOLAIRES
Accessibilité de l’école élémentaire Rouanet
ANIMATION LOCALE
Subvention du fonds du Maire pour le Comité officiel des fêtes et d’action sociale de Montmartre
CAISSE DES ECOLES
Modalités des subventions aux caisses des écoles
COMMUNICATION
Agenda
CPAM
Transport
CULTURE
subvention à l’Etoile du Nord
subvention à la salle Saint Bruno
DEPLACEMENT
Convention entre la ville de Paris et le syndicat Autolib’
JEUNESSE
Autorisation donnée au Maire de Paris pour la poursuite du dispositif Paris Jeunes Vacances
LOGEMENT
Location au profit de la SIEMP 24 rue Tholozé
Réalisation d’un programme d’acquisition de 11 logements, 132 avenue de Saint Ouen
Réalisation d’un programme d’acquisition de 12 logements, 38 rue Chapelle
Réalisation de 8 logements, 72 rue du Ruisseau
Réalisation de logements 100 boulevard de la Chapelle/39 rue de la Charbonnière
Réalisation de réhabilitation, 41 rue Ordener
Renouvellement des garanties entre la Ville de Paris et la SIEMP
Résiliation des conventions immobilières entre la Ville de Paris et la RIVP
PETITE ENFANCE
Subvention à l’association Acidulés et à croquer
POLITIQUE DE LA VILLE
Autorisation donnée au Maire de Paris pour le CUCS
PREVENTION
subvention à l’association Espoir 18
URBANISME
Approbation des traités de concession d’aménagement
VŒUX
Entretien de l’œuvre de Scurti
Installation d’un kiosque, place des Abesses
Mise en place de stationnement pour 2 roues motorisées
Moratoire sur l’installation des antennes relais
Participation des enfants aux cérémonies commémoratives
Remplacement des enseignants absents dans les écoles
VIE ASSOCIATIVE
Inscription à la Maison des Associations
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